Le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire a lancé à l’été 2018 un marché public relatif à la rédaction d’un guide de bonnes pratiques pour limiter l’impact des émissions acoustiques d’origine anthropique sur la faune marine. S’inscrivant dans le cadre des Documents Stratégiques de Façade (DSF) de la DCSMM, ce guide fait partie de la mesure M021-NAT2 des plans d’action pour le milieu marin de juin 2016.

  Sous l’égide du MTES, un groupement composé du bureau d’étude Néréis Environnement et de Cohabys, cellule de valorisation ADERA-La Rochelle Université, a été chargé de la rédaction de cet ouvrage. Un comité de pilotage composé du SHOM, d’Ifremer, de l’OFB, de l’ENSTA, des DEAL Guadeloupe et Guyane, de la DREAL Pays de la Loire et du Ministère des Affaires Etrangères a accompagné le déroulement de cette mission. De nombreux professionnels, scientifiques ou usagers ont également été consultés à travers un processus d’entretien concernant leurs pratiques et leurs attentes.

  L’objectif premier de ce travail était de fournir un outil d’aide à la compréhension et à la prise en charge de la thématique de l’impact du bruit sur la faune marine. Destiné initialement aux services centraux et déconcentrés de l’Etat dans le cadre de l’instruction des dossiers relatifs aux projets d’aménagement littoraux ou offshore, ce guide constitue également une source d’informations pour tous les acteurs concernés par l’évaluation des impacts environnementaux en milieu marin.

  Le travail mené a permis de réaliser un état de l’art des connaissances sur les activités anthropiques génératrices de bruit sous-marin, les effets du bruit sur les espèces marines et les solutions existantes pour éviter, réduire ou accompagner ces impacts. La compilation de ces informations constitue un important travail bibliographique et méthodologique, appelé à devenir une documentation évolutive de référence sur les outils et bonnes pratiques disponibles.

  Le guide est téléchargeable au lien suivant : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Guide%20preconisations%20pour%20limiter%20l%20impact%20des%20bruits%20sous-marins%20sur%20la%20faune%20marine.pdf